PLU 2014

La base des règles de l'urbanisme à Chauvé

Modification n°3 du PLU

Vous trouverez disponibles au téléchargement ci-contre les documents suivants :

  • délibération arrêtant la modification n°3 du PLU
  • arrêté de mise à disposition du public
  • notice explicative de la modification simplifiée n°3 du PLU

 

Documents administratifs du PLU 2014

Vous pouvez les consulter en cliquant sur les images correspondantes.

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­CHAUVÉ PLU 2014 - 1 - Rapport de présentation

CHAUVÉ PLU 2014 - 2 - PADD

CHAUVÉ PLU 2014 - 3 - OAP

CHAUVÉ PLU 2014 - 5 - Règlement

­Les différentes zones du PLU 2014

 

Les plans des zonages sont téléchargeables ci-contre.

 

La zone urbaine (zone U)

  • ZONE Ua : Secteur d’habitat plus dense du centre-bourg.
  • ZONE Uac : Ilot de centre-bourg devant conserver ou renforcer son tissu de commerces et de services.
  • ZONE Ub : Secteur à dominante d’habitat sans caractère marqué (quartiers périphériques du centre-bourg).
  • ZONE Ubz : Secteur de la ZAC (Zone d’Aménagement Concerté) des Essarts, disposant de règles spécifiques (inclus les secteurs Ubza et Ubzb).
  • ZONE Ul : Secteur d’équipements d’intérêt collectif.
  • ZONE Uea : Secteur recevant les bâtiments de la briocherie, faisant l’objet de dispositions réglementaires spécifiques.
  • ZONE Uel : Secteur recevant les bâtiments de la briocherie, destiné au développement des activités industrielles existantes.

 

Les zones à urbaniser (zone AU)

  • ZONE 1AU : Secteur d’habitat futur à court et moyen terme (desservie).
  • ZONE 2AU : Secteur d’urbanisation future (insuffisamment desservie).
  • ZONE AUl : Secteur destiné à l’accueil d’équipements d’intérêt collectif.
  • ZONE AUe : Secteur destiné à l’accueil d’activités économiques.

 

La zone agricole (zone A)

  • ZONE A : Zone agricole (comprenant le logement de fonction des exploitants et les bâtiments d’exploitation).
  • ZONE An : Zone agricole inconstructible (y compris pour les bâtiments d’exploitation agricole).
  • ZONE Ah : Ilot d’habitats (tiers non agricole) en zone agricole.
  • ZONE Ahe2 : Ilot d’activité économique (de type artisanal) situé en zone agricole.
  • ZONE Al : Secteurs destinés à l’accueil de structures d’hébergement (liés à des activités touristiques ou équestres en zone agricole).
  • ZONE Ahl : Secteur de Terre-Neuve (destiné aux constructions d’intérêt collectif à usage hospitalier et médico-social).

 

La zone naturelle (zone N)

  • ZONE N : Zone naturelle protégée pour ses intérêts écologiques et paysagers, pour ses risques naturels (inondations) ou pour ses milieux récepteurs régulateurs des eaux pluviales (marais, cours d’eau, boisements, …).
  • ZONE Nc : Secteur destiné à l’exploitation du sous-sol (carrière).
  • ZONE Nd : Secteur destiné au site de l’ancienne décharge localisée au nord du bourg.
  • ZONE Nh2 : Ilot du bourg à constructibilité limitée, sans possibilité de création de logement nouveau (extension admise de manière limitée + annexes).
  • ZONE Nl : Secteur à dominante naturelle pouvant admettre des activités légères récréatives (loisirs, jardinage ou sportives).
  • ZONE Ns : Secteur réservé à la station d’épuration.

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