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Mise à jour du 10/05/2014

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Chauvé:

Mairie de Chauvé
4 place Champ de Foire
44320 Chauvé
Téléphone : 02 40 21 12 14
Télécopie : 02 40 64 31 08
Courriel : info@chauve.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Pierre MARTIN en sa qualité de Maire. La mise à jour du site étant gérée par Madame Marie-Claude DURAND en sa qualité d'adjointe à la communication. Elle est secondée dans cette tâche par Madame Catherine PERROT et Monsieur Marc ANÉZO.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Mairie de Chauvé. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Mairie de Chauvé dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Mairie de Chauvé est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la Mairie de Chauvé.